Mentions légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : SAS L’Horizon du Bien-Être
Forme juridique : SAS – Capital social : 150 000 €
Siège social : 58 rue du Général Leclerc, 54120 Bertrichamps, France
SIRET : 840 074 199
N° TVA intracommunautaire : FR37 840 074 199
Tél. : 06 70 69 13 49
E-mail : julien.vogt@icloud.com
Représentant légal & responsable de la publication : Julien VOGT

2. Hébergeur du site

OVH SAS – RCS Lille Métropole 424 761 419 – Code APE 2620Z
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France – N° TVA : FR 22 424 761 419
Support : 1007 – ovhcloud.com

3. Conception & réalisation

Site créé par : JVFLEX
Contact : www.jvflex.fr

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Les informations transmises via nos formulaires (identité, coordonnées, message) sont utilisées pour traiter vos demandes et ne sont pas cédées à des tiers sans votre accord, hors prestataires techniques nécessaires.

Formulaire de contact : les informations saisies (identité, coordonnées, contenu du message) sont transmises à la SAS L’Horizon du Bien-Être afin de répondre à votre demande. Elles peuvent être reçues et traitées via la messagerie de l’éditeur (e-mail) et, selon l’outil utilisé, être temporairement stockées le temps du traitement de la demande.

• Responsable du traitement : SAS L’Horizon du Bien-Être (coordonnées ci-dessus).
• Données collectées : nom, prénom, email, téléphone (si renseigné), message, et données techniques (date/heure, logs techniques selon configuration).
• Finalité : répondre à votre demande, assurer le suivi, et, si vous le demandez, vous recontacter.
• Base légale : intérêt légitime (réponse à une demande) et/ou consentement (si case à cocher).
• Durée de conservation : le temps de traiter la demande, puis archivage limité en cas de suivi (durée proportionnée).
• Destinataires : équipe interne de la SAS et prestataires techniques strictement nécessaires (hébergeur, outils email).
• Vos droits : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité.
• Exercice des droits : julien.vogt@icloud.com ou courrier au siège.
• Réclamation : CNIL – cnil.fr.

Liens vers l’association & HelloAsso : ce site peut proposer des liens vers des services tiers (ex. HelloAsso) permettant de faire un don ou une adhésion. Ces opérations sont réalisées uniquement sur la plateforme tierce ; elles sont soumises à ses propres conditions et politiques de confidentialité. La SAS n’encaisse aucun don ni adhésion via ce site.

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5. Cookies & mesure d’audience

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6. Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, visuels, logos, éléments graphiques, code) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

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8. Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur. Exemple : CM2C – 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris – cm2c@cm2c.net – cm2c.net.

9. Démarchage téléphonique – Bloctel

Vous pouvez vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique : bloctel.gouv.fr.